Informations légales
Impact Académie 92 — Association loi 1901
Siège social : [adresse — à compléter], Châtillon (92320)
N° RNA : [W92XXXXXXX — à compléter] · SIREN : [XXX XXX XXX — à compléter]
E-mail : [contact@impact-academie92.fr — à compléter]
Téléphone : [à compléter]
[Nom Prénom — à compléter], en qualité de [président·e — à compléter] de l'association.
Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur — à compléter]
[adresse de l'hébergeur — à compléter]
L'ensemble des éléments du site (textes, logos, visuels, mise en page) est protégé et reste la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
[nom de l'agence — à compléter]
L'association Impact Académie 92 s'engage à protéger les données personnelles des visiteurs du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Impact Académie 92, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales ci-dessus.
Seul le formulaire de contact collecte des données : nom, téléphone, adresse e-mail et message. Ces informations servent uniquement à traiter et répondre à votre demande.
Gestion des demandes de contact et d'information, sur la base de votre consentement et de l'intérêt légitime de l'association à vous répondre.
Vos données sont conservées [durée à définir, ex. 12 mois — à compléter], puis supprimées.
Uniquement les membres habilités du bureau de l'association. Aucune donnée n'est vendue ni transmise à des tiers à des fins commerciales.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à [e-mail de contact — à compléter]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
[à préciser : aucun cookie non essentiel / outil de mesure d'audience utilisé — à compléter]